SIAFEE - AgroParisTech
Département SIAFEE - Sciences et Ingénierie Agronomiques, Forestières, de l'Eau et de l'Environnement

Accueil > Mentions légales

Informations légales

AgroParisTech
16 rue Claude Bernard
F-75231 Paris Cedex 05
Tél. : 33 (0) 1 44 08 16 61
Fax : 33 (0) 1 44 08 16 00
Département SIAFEE - AgroParisTech
Bâtiment EGER - Av Lucien Brétignières
F-78850 Thiverval-Grignon
Tél. : 33 (0) 1 30 81 53 53
Fax : 33 (0) 1 30 81 53 27

En vertu de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l'éditeur et du prestataire qui accueille le site : http://siafee.agroparistech.fr

Site Internet : Département SIAFEE - AgroParisTech

Hébergeur assurant le stockage direct et permanent : AgroParisTech
Adresse de l'hébergeur : www.agroparistech.fr

Clause de non-responsabilité

La responsabilité d'AgroParisTech ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Droits et devoirs des utilisateurs

La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.

Liens hypertextes

Ce site contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site.

En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.

Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.

Liens hypertextes vers ce site

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts d'AgroParisTech, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Enfin, la mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d'un système permettant l'envoi massif de messages quelle qu'en soit la nature.

À propos de ce site

Ce site utilise :

| Plan du site | Mentions légales | Suivre la vie du site RSS 2.0 | Haut de page |